Politique de données personnelles et cookies

Politique de données personnelles et cookies
I. Données personnelles traitées pour pouvoir bénéficier des différents biens et services disponibles sur le Site
A. Catégories de données personnelles traitées
B. Finalités et bases juridiques des traitements des données à caractère personnel
C. Destinataires des données personnelles traitées et transfert hors Union Européenne
D. Durée de conservation des données personnelles traitées
E. Exercice des droits relatifs aux données personnelles traitées
F. Démarchage téléphonique
G. Mesures de sécurité pour protéger les données personnelles traitées
II. Données traitées directement par le Site lors de la navigation sur le Site (cookies)

Politique de données personnelles et cookies

Version applicable au 22/05/2024

La présente politique des données personnelles et cookies s’applique à tout utilisateur du site internet www.valbiotis-healthcare.com (le « Site ») dont l’accès implique son acceptation sans réserve.

Le Site est destiné à toute commande et vente en ligne, via l’intermédiaire du Site, principalement de compléments alimentaires (« Produits ») commercialisés par la société VALBIOTIS SA, au capital de 1 579 459,60€, ZI des Quatre Chevaliers – Bâtiment 12F – Rue Paul Vatine – 17180 Périgny, 800 297 194 RCS La Rochelle, n° TVA FR71800297194, n° d’Identifiant Unique (REP) FR313915_01HAUV (« Valbiotis »), à toute personne physique disposant de la capacité juridique, agissant exclusivement pour son compte et ayant la qualité de consommateur ou acheteur non professionnel tel que défini par le Code de la consommation (« Client ») en vue d’une livraison en France métropolitaine (Corse incluse) et à Monaco de ses Produits.

Valbiotis a besoin de traiter vos données personnelles pour vous permettre d’accéder au Site et de pouvoir bénéficier des différents biens et services disponibles sur le Site.

Valbiotis s’engage, en tant que responsable de traitement, :

à ce que les traitements des données personnelles sur le Site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés (LIL) en vigueur et
à ce que les données personnelles traitées se limitent au strict nécessaire et qu’elles soient traitées de manière licite, loyale et transparente.

Veuillez noter que si vous visitez d’autres sites de Valbiotis d’autres conditions générales et dispositions sur la protection des données personnelles sont applicables sur ces sites et nous vous recommandons de les consulter.

I. Données personnelles traitées pour pouvoir bénéficier des différents biens et services disponibles sur le Site

A. Catégories de données personnelles traitées

Valbiotis vous informe ci-dessous des données personnelles que vous nous transmettez (ou à nos prestataires) pour pouvoir bénéficier des différents biens et services disponibles sur le Site. Elles sont toutes obligatoires pour pouvoir répondre à vos demandes. Le cas échéant, le caractère facultatif de leur collecte vous sera signalé.

Les données traitées concernent les utilisateurs du Site, Clients ou non de Valbiotis.

Données d’identification et de contact : Adresse e-mail, mot de passe sécurisé, civilité, prénom, nom, date de naissance, numéro de téléphone…
Données financières : Mode de paiement, adresse de facturation, numéro de carte bancaire, date d’expiration, cryptogramme, titulaire de la carte bancaire, données d’identification au compte d’un prestataire de paiement …
Données commerciales : Historique et habitude de commandes dont numéro, date, total des commandes, nombre d’articles, adresse de livraison, adresse de facturation, mode de livraison, codes promo actifs, utilisés ou expirés, avis déposés (voir article avis client des CGU).
Demandes d’information et réclamations auprès du Service Client : Objet et contenu des demandes d’information et de réclamation, retours produits (motif, montant remboursé, historiques des échanges avec le Service Client…)

B. Finalités et bases juridiques des traitements des données à caractère personnel

Valbiotis vous informe ci-dessous des finalités et des bases juridiques des traitements des données personnelles que vous nous transmettez (ou à nos prestataires) pour pouvoir bénéficier des différents biens et services disponibles sur le Site.

Finalités des traitements / Bases juridiques

Gestion du Site permettant au Client de bénéficier des différents biens et services du Site (comptes, commandes, informations,réclamations…) / Exécution contractuelle et obligations légales. Exemples : Créer votre compte, le modifier et vous y connecter, que vous puissiez suivre vos commandes en cours et accéder à l’historique de vos commandes, vous livrer, gérer vos paiements et remboursements, vos demandes d’information, réclamations et demandes d’exercice de droits auprès du Service Client, assurer nos obligations comptables…
Amélioration de l'expérience Client et des différents bien et services du Site, prospection Client concernant des produits ou services similaires fournis par Valbiotis / Intérêt légitime de Valbiotis à fidéliser sa clientèle, à développer son activité. Exemples : Gestion et prise en compte de vos avis, réalisation d’études statistiques, envoi des dernières infos sur les produits, les offres et avantages Valbiotis, participation aux opérations promotionnelles…
Actions de prospection commerciale / Consentement. Exemples : Envoi des dernières infos sur les produits, les offres et avantages Valbiotis, actions de prospection commerciale.

C. Destinataires des données personnelles traitées et transfert hors Union Européenne

Vos données personnelles sont utilisées principalement pour usage interne au sein de Valbiotis. Toutefois, celles-ci peuvent également être partagées, avec nos partenaires et/ou sous-traitants avec lesquels nous avons conclu un contrat, pour gérer vos demandes et/ou nous fournir le support nécessaire. Ils sont tenus d’assurer un niveau de protection des données personnelles suffisant et approprié et de ne les utiliser qu’uniquement pour exécuter la prestation de service commandée par Valbiotis. En cas de nécessité, notamment technique, des transferts de données personnelles à des partenaires et/ou sous-traitants hors de l’Union européenne peuvent intervenir. Si ces partenaires et/ou sous-traitants sont situés dans des pays non reconnus comme adéquats par la Commission Européenne, les contrats sont encadrés par des outils de transfert, notamment des clauses contractuelles types. Exceptionnellement, Valbiotis peut être amenée à divulguer vos données personnelles aux autorités judiciaires et administratives qui en justifient le besoin.

Destinataires – types de destinataires / Finalité

Valbiotis et le personnel interne traitant les données (responsable de traitement) / Fournir les différents biens et services disponibles sur le Site à ses Clients
Prestataires (sous-traitants) / Apporter le support nécessaire à Valbiotis pour fournir les différents biens et services disponibles sur le Site

Dont :

- Stripe (plateforme de paiement intégrée au Site, dont la politique de confidentialité est accessible au lien suivant : https://stripe.com/fr/privacy) - Paypal (prestataire de paiement externe au Site, dont la politique de confidentialité est accessible au lien suivant : https://www.paypal.com/myaccount/privacy/privacyhub) - Klarna (prestataire de paiement externe au Site, dont la politique de confidentialité est accessible au lien suivant : https://www.klarna.com/fr/confidentialite/) - Prestataire d’e-mailing - Prestataires techniques et logistiques - Prestataires d’outils de qualité utilisés par le Service Client - Cabinets conseil

Autorités judiciaires et administratives / Obtenir de Valbiotis les données strictement nécessaires à leurs prérogatives et autorisations dans un cadre légal suite à une demande justifiée auprès de Valbiotis.

Valbiotis vous précise qu’aucune prise de décision automatisée n’est réalisée par Valbiotis sur vos données personnelles.

D. Durée de conservation des données personnelles traitées

Valbiotis vous informe qu’il se doit de conserver vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités de traitement énumérées précédemment et les archiver pour respecter ses différentes obligations légales et les prescriptions applicables.

Durée de conservation de vos Données liées à votre compte personnel Valbiotis sur le Site et vos commandes : Jusqu’à la suppression de votre compte personnel A noter que votre compte sera considéré inactif au bout de trois ans d’inactivité totale et supprimé au terme de ce délai.
Durée de conservation de vos Données de prospection : Jusqu’au retrait du consentement ou 3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect.
Durée de conservation de vos Données d’abonnement à la newsletter : Jusqu’à votre désabonnement de la newsletter en question. Vous pouvez vous désabonner à tout moment.

Nous vous informons que, lors de la suppression de votre compte personnel, nous ou nos prestataires pouvons être amenés à archiver certaines des données ou documents au-delà des durées de conservation pour répondre à nos obligations légales et aux prescriptions applicables.

Par exemple, nous devons archiver les pièces et données justificatives (ex : facture) pour remplir nos obligations comptables et fiscales pendant 10 ans à compter de la clôture de l’exercice considéré, nous devons archiver vos données ou documents jusqu’à l’expiration des durées de garanties légales auxquelles vous avez droit et nous devons archiver les documents et données contractuels liés à la relation commerciale (ex : commandes, correspondances entre le Client et le Service Client..) pendant 5 ans à compter de la passation de la commande.

Nous vous informons que, seul notre prestataire de service de paiement sécurisé Stripe, a accès à vos données de paiement. Il est tenu de respecter un grand nombre de lois et de règlements, notamment les lois de lutte contre le terrorisme et le blanchiment de capitaux. Certains de ces règlements et lois imposent à Stripe d’archiver des registres des transactions pendant une période donnée.

E. Exercice des droits relatifs aux données personnelles traitées

Vous disposez des droits ci-dessous, prévus par la réglementation en vigueur, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant : par e-mail à dpo@valbiotis.com, via le formulaire de contact sur le Site ou par courrier postal à Valbiotis S.A – DPO – ZI des Quatre Chevaliers – Bâtiment 12F - Rue Paul Vatine – 17180 Périgny, France.

Vous pouvez exercer :

votre droit d’accès (article 15 du RGPD) : ce droit vous permet de savoir quelles sont vos données personnelles que nous traitons et d’en obtenir la confirmation dans un format compréhensible, de contrôler l’exactitude des données personnelles et au besoin d’exercer votre droit de rectification ou d’effacement ;
votre droit de rectification (article 16 du RGPD) : ce droit vous permet de corriger les données personnelles inexactes ou de les compléter par rapport à la finalité du traitement ;
votre droit d’effacement (article 17 du RGPD) : ce droit vous permet d’obtenir l’effacement de vos données personnelles pour différents motifs (ex : les données ne sont plus nécessaires au regard de la finalité du traitement), sauf cas de non applicabilité (ex : nécessité de traitement pour respecter nos obligations légales comptables) ;
votre droit de limitation (article 18 du RGPD) : ce droit vous permet d’obtenir la limitation du traitement de vos données personnelles pendant un certain délai lorsque différents éléments s’appliquent (ex : vous contestez l’exactitude des données utilisées, vous avez donc la possibilité de geler leur utilisation pendant un certain délai) ;
votre droit de portabilité (article 20 du RGPD) : ce droit vous permet de récupérer vos données afin de les transmettre à un autre responsable de traitement et
votre droit d’opposition (article 21 du RGPD) du traitement de vos données à caractère personnel : ce droit vous permet de vous opposer à ce que vos données soient utilisées, sauf s’il existe un motif légitime qui prévaut sur votre intérêt. Concernant la création d’un compte Client pour passer une commande, le droit d’opposition n’est pas exerçable mais vous pouvez clôturer votre compte Client à tout moment.

La demande d’exercice de vos droits sera uniquement traitée si vous justifiez de votre identité par tout moyen. En cas de doute raisonnable, il pourra vous être demandé des documents supplémentaires pour prouver votre identité.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés sur le site web de la CNIL ou par courrier postal en écrivant à : CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07

F. Démarchage téléphonique

A l’exclusion des cas où il existe une relation contractuelle entre le consommateur et Valbiotis, et si la sollicitation a un rapport avec l'objet du contrat (y compris lorsqu'il s'agit de proposer au consommateur des produits ou des services afférents ou complémentaires à l'objet du contrat en cours ou de nature à améliorer ses performances ou sa qualité), le consommateur qui ne souhaite pas faire l'objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut gratuitement s'inscrire sur une liste d'opposition au démarchage téléphonique appelée Bloctel et disponible à l’adresse suivante : https://www.bloctel.gouv.fr/ conformément à l'article L 223-1 du Code de la consommation.

G. Mesures de sécurité pour protéger les données personnelles traitées

Valbiotis a une politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI) interne qui a pour but de protéger les ressources du système d’information et les données traitées par ces ressources (disponibilité, intégrité, confidentialité). Elle s’assure de la faire respecter par son personnel mais elle s’assure également que ses prestataires ont un niveau optimal de sécurité.

II. Données traitées directement par le Site lors de la navigation sur le Site (cookies)

Lorsque vous naviguez sur le Site, des données personnelles sont directement traitées via le biais de cookies. Un cookie (également désigné traceur ou témoin de connexion) est un petit fichier texte déposé par le serveur d’un site Web sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous consultez ce site Web. Il enregistre certaines informations pendant une certaine durée sur votre navigation ou sur votre comportement en ligne. Différents types de cookies sont déposés sur le Site de Valbiotis :

des cookies essentiels exemptés du recueil du consentement,
des cookies avec recueil du consentement tels que des cookies tiers d’analyse et de performance et des cookies tiers de publicité ciblée.

Pour les cookies avec recueil du consentement, les données ne sont collectées que si vous cliquez sur « OK pour moi » ou si vous cliquez sur « Je choisis » pour sélectionner certains cookies dans « Comment Google utilise vos données » (opt-in).

Les cookies peuvent être conservés uniquement pendant la durée d’une session jusqu’à une durée maximale de 24 mois selon leur type. A noter qu’un cookie déjà accepté peut seulement être désactivé et sera effacé uniquement à l’expiration de son délai de conservation légal.

Sans consentement, votre poursuite de navigation sur notre Site entraînera uniquement la collecte des cookies essentiels exemptés du recueil du consentement.

Des cookies essentiels sont déposés automatiquement : Lors de vos visites, vous êtes informé qu’un témoin de connexion peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s’agit d’un bloc de données qui n’est pas utilisé à des fins d’identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le Site. Il permet notamment des analyses de fréquentation et de mesures d’audience afin d’améliorer la qualité du Site.

Nom des cookies : axeptio_all_vendors, axeptio_cookies, axeptio_authorized_vendors (Axeptio) – Finalité : Sauvegarde des choix en matière de consentement/refus au dépôt des cookies - Délai : 6 mois

Nom des cookies : PHPSESSID – Finalité : Etablir la communication entre le serveur web et le navigateur - Délai : Session (temps de votre navigation sur le site)

Des cookies tiers d’analyse et de performance sont déposés avec votre consentement : Le Site utilise des cookies de Google Analytics 4, Google Tag Manager, ces cookies nous aident notamment à identifier le contenu qui vous intéresse le plus, suivre les visites et les caractéristiques des visiteurs, suivre la session d’utilisateur, ainsi qu’à repérer certains dysfonctionnements

Nom du cookie : _ga – Finalité : Suivre les visites et les caractéristiques des visiteurs - Délai : 24 mois

Nom du cookie : _ga_container-id – Finalité : Suivre la session utilisateur - Délai : 24 mois

Des cookies tiers de publicité ciblée sont déposés avec votre consentement : Le Site utilise notamment des cookies de Google Ads, Google Doubleclick, ces cookies nous aident notamment à identifier la manière dont l’utilisateur interagit avec les publicités diffusées sur le Site.

Nom des cookies : FPGCLAW , FPGCLGB, -gacgb-wpid, gcllaw, 1P-JAR – Finalité : Analyses, Publicité Google Ads - Délai : 90 jours

Nom des cookies : DSID – Finalité : Suivi des utilisateurs et ciblage publicitaire - Délai : 2 semaines

Nom du cookie : IDE – Finalité : Suivre la session utilisateur - Délai : 13 mois

Nom des cookies : SAPISID, HSID, _Secure-3PSID, SSID, NID, 1P_JAR, CONSENT, SEARCH_SAMESITE_, AEC, e-3PSIDCC, _SECURE-3PAPISID, _Secure-1PAPISID, APISID, SID, SSID, _Secure_1PSIDCC, SIDCC,DV,UULE,OTZ,_GRECAPTACHA (google.com) – Finalité: Suivi des utilisateurs et ciblage publicitaire - Délai : 3 mois

Nom des cookies : APISID,_Secure-3PSID, SID, SIDCC, HSID, wide, PREF, LOGIN_INFO, YSC, CONSENT, VISITOR_INFO1_LIVE (youtube.com) – Finalité: Suivi des utilisateurs et ciblage publicitaire - Délai : 3 mois

Nom des cookies : _fbp, _fbc (Facebook.com) – Finalité: Suivi des utilisateurs et ciblage publicitaire - Délai : 3 mois

Vous pouvez retrouver les règles de confidentialité de Google Inc en cliquant sur le lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

En plus du bandeau de choix des cookies sur le Site, vous pouvez également désactiver les cookies en suivant les instructions comme suit (à noter que votre expérience utilisateur risque d’être dégradée si vous supprimez par exemple un cookie nécessaire au repérage des dysfonctionnements du Site) :

1/ si vous utilisez le navigateur Internet Explorer, Cliquez sur l’icône du menu « Paramètres» puis accédez à la section « Cookies et autorisations de site ». Dans « Cookies et données stockés », cliquez sur le bouton « Gérer et supprimer les données du site » et sur le bouton « Afficher tous les cookies et données du site » puis repérez les fichiers qui contiennent le nom « Valbiotis ». Sélectionnez-les et supprimez-les.
2/ si vous utilisez le navigateur Firefox, cliquez sur l’icône du menu « Paramètres» puis accédez à la section « Vie privée et sécurité ». Dans « Cookies et données de sites », cliquez sur le bouton « Gérer les données » puis repérez les fichiers qui contiennent le nom « Valbiotis ». Sélectionnez-les et supprimez-les.
3/ si vous utilisez le navigateur Safari, cliquez sur l’icône du menu « Réglages » puis accédez à la section « Confidentialité ». Cliquez sur « Gérez les données de sites web ». Sélectionnez les cookies qui contiennent le nom «Valbiotis » et cliquez sur « Supprimer » ou sur « Tout supprimer ».
4/ si vous utilisez le navigateur Google Chrome, cliquez sur l’icône du menu « Paramètres» puis accédez à la section « Confidentialité et sécurité ». Cliquez sur le bouton « Cookies tiers » puis « Voir toutes les données et autorisations des sites ». Repérez les fichiers qui contiennent le nom « Valbiotis ». Sélectionnez-les et supprimez-les.